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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
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Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire

Numéro de dépôt :
4446514
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire

Présentation de la marque Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, Monsieur Bernard LAGET domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , PROSPER , GéoLoire42 , USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne , SIEL , RÉNOLUTION


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, Monsieur Bernard LAGET - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS).